Déclaration d'accessibilité

Contenus non accessibles

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes :

Non conformités

1. Images :
   • 1.3 – Certaines images porteuses d’information ayant une alternative textuelle, cette alternative n’est pas pertinente.
2. Cadres : Rien à signaler
3. Couleurs : 
   • 3.1 – Présence d’information donnée uniquement par la couleur.
   • 3.2 – Présence de ratios de contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan insuffisamment élevés.
   • 3.3 – Présence de ratios de contraste sur des composants d’interface ou des éléments graphiques porteurs d’informations insuffisamment élevés.
4. Multimédia : Rien à signaler
5. Tableaux :
   • 5.6 – Dans certains tableaux de données, des en-têtes de colonnes et des en-têtes de lignes ne sont pas correctement déclarés.
6. Liens : Rien à signaler
7. Scripts : 
   • 7.1 – Présence d’éléments scriptés qui ne sont pas compatibles avec les technologies d’assistance.
   • 7.3 – Présence d’éléments scriptés qui ne sont pas contrôlables par le clavier et par tout dispositif de pointage.
   • 7.4 – Présence d’éléments scriptés qui initient un changement de contexte sans que l’utilisateur en soit averti et en ait le contrôle.
8. Éléments obligatoires : 
   • 8.2 – Le code source généré n’est pas valide selon le type de document spécifié.
9. Structuration de l’information :
   • 9.1 – Présence d’information qui n’est pas structurée par l’utilisation appropriée de titres.
   • 9.3 – Présence de liste d’éléments qui n’est pas correctement structurée.
10. Présentation de l’information :
    • 10.1 – Absence de certaines feuilles de style pour contrôler la présentation de l’information.
    • 10.2 – Certains contenus visibles porteurs d’information ne restent pas présents lorsque les feuilles de styles sont désactivées.
    • 10.5 – Certaines déclarations CSS de couleurs de fond d’éléments et de polices ne sont pas correctement utilisées.
    • 10.7 – Certains éléments recevant le focus, cette prise de focus n’est pas visible.
    • 10.11 – Certains contenus ne peuvent pas être présentés sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans recourir à un défilement horizontal pour une fenêtre ayant une largeur de 320 px.
    • 10.12 – Certaines propriétés d’espacement du texte ne peuvent pas être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité.
    • 10.13 – Certains contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d’un composant d’interface ne sont pas contrôlables par l’utilisateur.
11. Formulaires :
    • 11.1 – Certains champs de formulaire n’ont pas d’étiquette.
    • 11.10 – Pour certains champs de formulaire, le contrôle de saisie n’est pas utilisé de manière pertinente.
    • 11.11 – Pour certains champs de formulaire, le contrôle de saisie n’est pas accompagné de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie.

12. Navigation :

    • 12.1 – Absence de moteur de recherche ou de plan de site.
    • 12.7 – Absence de lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal.
    • 12.11 – Certains contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l’activation d’un composant d’interface ne sont pas atteignables au clavier.
    •  

13. Consultation :

    • 13.3 – Présence de documents bureautiques en téléchargement ne possédant pas d’une version accessible.

Contenus non-soumis à l’obligation d’accessibilité

Aucun élément dérogé pour charge disproportionnée.

Contenus non-soumis à l’obligation d’accessibilité

Aucun contenu non soumis à l’obligation d’accessibilité